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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME
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Côte-Brune
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Côte-Brune
FROMAGERIES RIEME, société anonyme

Numéro de dépôt :
1260938
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque Côte-Brune

Déposée le 31 août 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Côte-Brune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME domicilié(e) Côte Brune,25570 GRAND-COMBE-CHATELEU (dossier no 2247845) - 25570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 249 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2247845) - 68100 - France.

La marque Côte-Brune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Côte-Brune est expirée depuis le 13 août 2013.

FROMAGERIES RIEME a également déposé les autres marques suivantes : LE CHATELEUGuy Rième , HAUTE-RIVE , L'ENTREROCHE , CIME Guy Rième , MONT JURA , De l'étable à la table , ROCHERAY Guy Rième , ROQUEMONT


FROMAGERIES RIEME, société anonyme - Côte Brune,25570 GRAND-COMBE-CHATELEU (dossier no 2247845) - 25570 - France - SIREN 378249775


Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2247845) - 68100 - France


Renouvellement sans limitation n°2019625 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160525 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247845 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

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